Avant la formation Quiz de positionnement en ligne (30 min)
- Objectif : évaluer le niveau de maîtrise des concepts (Custody, OST, Fund Admin, SWIFT, réglementations…)
- Format : 20 questions à choix unique.
Accueil, objectifs et attentes
- Présentation de la formation et de l'intervenant
- Recueil des attentes et objectifs des participants
Le Teneur de Compte Conservateur
- La Tenue de compte : Conservation & Fiscalité (Custody), Réseau de sous-dépositaires, Délégation & Responsabilité
- Les Assemblées source des OST : Les Opérations sur Titres, Emetteurs & Capital, Opérations administratives & boursières, l'impact sur les flux, Les SWIFTs , la norme ISO 20022,
- Les circuits de règlement-livraison : la négociation marché/Hors-marché, les normes standards, la garantie du Marché et les liens entre systèmes Titres & Espèces, une journée de débouclement et le rôle des Middle/Back-office.
La Distribution des fonds
- Les acteurs et les spécificités nationales : la Société de Gestion, le centralisateur, le rôle du Teneur de compte, l'agent de transfert
- Les principes d'échanges sur les marchés : la forme des titres OPC, la logique de la tenue de registre le cas échéant, l'inscription en compte et la livraison
- Les impacts Clients : l'information des souscripteurs et les documents d'information (Notice, Prospectus, Reporting, KIID...) Souscriptions/Rachats, structure des frais, les mécanismes de rétrocessions, le suivi des avoirs et la garantie.
Fund Accounting
- La Spécificité de la Comptabilité OPC : l'égalité entre porteurs, les comptes de régularisation et la séparation des exercices, la prise en compte des frais et charges, les contrôles comptables, UCITs & FIA
- Valorisation & Risques : les règles de politique de valorisation des notices, la cohérence des hiérarchies et l'appréciation des évènements de marché. Les sources d'information et l'appréciation de leur qualité. Les règles de plausibilité et la gestion des impacts de VL La responsabilité juridique des prestaires. Les problématiques liées à la Réconciliation Titres et espèces,
- Engagements & Ratios : le suivi des positions et la notion de ratios réglementaires et statutaires. Les limites liées aux émetteurs, la solidité des titres et les ratings, les contrôles du dépositaire d'OPCVM y compris vis-à-vis de la Société de Gestion.
Middle Office Valeurs Mobilières
- L'IBOR (Investment Book of Record) : la gestion des positions clients et la difficulté des SI FrontOffice, un exemple d'informations en temps réel, la réconciliation avec la position comptable (ABOR),
- Les impacts Front-Middle : La gestion des ordres et les différents circuits, la gestion des contreparties et les risques associés. Le rôle de la Compliance et du Contrôle Interne. Les différents suivis d'engagement des opérateurs,
- Le pre-settlement Broker (Matching) : l'importance de la confirmation des négociations en Bourse, mais également hors-Bourse. Les conséquences de la législation MIFID, Les règles de validation, la résolution des suspens et les facteurs de discrimination.
Middle Office Banking Services
- L'OTC : les différents produits, les spécificités ces produits et leur valorisation. Le rôle des contreparties, le suivi des positons et le rôle du Middle-Office, la gestion du collateral.
- Les contraintes liées à ces produits : les engagements et la compensation éventuelle, Le réglementation EMIR, les Référentiels,
- Les mécanismes de P/E de titres et les cas d'utilisation des titres dans les opérations de marché, le traitement des suspens ou les opérations de financement, l'impact des OST sur ces opérations, la gestion des garanties, les points de fiscalité.
Synthèse et évolutions en cours et à venir
- J+1, Gestion ISR/ESG, Solvency 3
- Partage d'expériences et bonnes pratiques
- Bilan du parcours et questions réponses
Conclusion